Le règlement intèrieur

Règlement Intérieur – La Décoche Bisontine – Septembre 2019

 

A adopté par l’Assemblée Générale du 6/9/2019

 

REGLEMENT INTERIEUR

 

I. DISPOSITIONS COMMUNES

Le club est une association de loi 1901. Tous les membres peuvent consulter le registre des statuts, règlement intérieur, procès-verbaux sur simple demande auprès du Comité Directeur du Club.

Il est régi par les règlements intérieurs et disciplinaires de la Fédération Française de Tir à l’Arc (FFTA). Le club est tenu de se mettre à jour des règlements sportifs et administratifs et des les appliquer.

L’archer est libre de demander son transfert dans un autre club du 1er octobre au 30 novembre s’il est à jour de ses cotisations. En dehors de cette période, l’archer pourra faire son changement en respectant les formalités obligatoires imposées par le règlement de la FFTA.

 

 

II. REGLES D’ACCES

 

2.1 - Les horaires et lieux d’initiation, d’entraînement, d’accueil des nouveaux venus et de perfectionnement seront remis à chacun et affichés à l’entrée des salles suivant les locaux proposés par la commune ou les communes. Il est interdit de pratiquer le tir en dehors des terrains et gymnases. Ceux-ci sont sous contrat avec des tiers. Le tir n'est autorise que dans les gymnases de Brossolette et Fontaine-Ecu, et pour les terrains , La Malcombe et la parcelle de la forêt de Serre les Sapins.

 

2.2 - Les personnes ayant accès libre aux installations, terrains extérieurs uniquement, se verront remettre les clés des installations contre un droit de réserve définie par l’assemblée générale ainsi que d'un chèque de caution. Elles sont au demeurant de respecter l’ensemble des règlements sportifs et de sécurité ci-dessous exposés.

 

2.3 - Les mineurs : l’accès de toutes les infrastructures aux mineurs est autorisé en présence d’un membre majeur du club et/ou d'un entraîneur.

 

  1. 4 - Le respect des lieux. Ni graffitis, ni détérioration des lieux mis à disposition. Rendre en état le lieux occupé (Nettoyage et rangement de la salle à la fin de chaque séance). Il est impératif de respecter le règlement intérieur des lieux d’accueil (ex : paire de chaussures d’intérieur pour les gymnases, interdiction de fumer, etc.). Les conventions passées entre les différents partenaires passent aussi par là et nous permettent pour les années à venir de pérenniser la vie du club.

 

2.5 – Les sanctions en cas non respect

Tous tirs pratiqués en dehors des lieux cités ci-dessus ainsi que les tirs fichants sur cibles autres que celles du club sera soumis à sanction.

                *Saisie du comité directeur

                *Assemblée générale exceptionnelle afin de statuer sur le cas

                *Exclusion de l'archer des terrains et du club

                *Saisie de la Fédération Française de Tir à l'Arc.

Les sanctions seront établis au cas par cas mais seront toutes accompagnées de travaux dits d’intérêts généraux, exemple : assurer, sous la supervision d'un entraîneur, plusieurs séances auprès d'archers débutants… Ces travaux seront décidés par le comité en assemblée générale et soumis à vote du comité.

 

 

III. Règles de sécurité et SANCTIONS

3.1 - Sécurités

Le tir à l’arc est un sport olympique issu des traditions des entraînements des armes. De ce fait, il est impératif de respecter les consignes de sécurité. Il comporte notamment la liste des obligations vis-à-vis des licenciés, des cadres et des dirigeants.

  • Ne jamais encocher ou armer l’arc, même sans flèche, ailleurs que sur le pas de tir et en direction de la cible.
  • Ne jamais lâcher la corde sans flèche encochée.
  • Ne jamais mettre la flèche sur l’arc avant que la zone de tir ne soit entièrement libérée, lors d’une activité organisée (compétition ou autre).
  • Attendre la fin de la volée pour ramasser une flèche tombée hors de portée devant le pas de tir.
  • Ne déposer aucune affaire personnelle entre la ligne de tir et la cible.
  • Respecter les signaux ou consignes verbales rythmant le tir : montée au pas de tir ; début du tir ; fin du tir.
  • Se tenir toujours à distance suffisante d’un archer en phase de tir pour ne pas risquer de perturber son geste par un contact inopportun. Si l’espace le permet, instaurer une ligne d’attente.
  • S’assurer que personne ne se trouve immédiatement derrière (en particulier pour les jeunes, faire respecter une distance de sécurité) lors du retrait des flèches de la cible.
  • Déposer les feuilles de marque deux mètres au moins devant la cible lors des séances de tirs comptés. 9 Ne pas utiliser de matériel inadapté ou endommagé (flèches trop courtes, corde usagée, repose-flèche défectueux…).
  • Ne pas courir dans la salle ou sur le terrain pendant la séance d’entrainement.
  • Ne jamais courir avec des flèches dans le carquois.
  • Veiller à utiliser un matériel et des équipements adaptés, ne pas présumer de ses capacités.
  • Respecter les temps d’échauffement,
  • Respecter verbalement et physique les membres du club, quoiqu’ils aient fait
  • En cas d’incident ou d’accident, ne pas céder à la panique, appeler les secours et prévenir le président de club.
  • En cas d’incendie, respecter les consignes de sécurité commune et appeler les secours et prévenir le président de club.
  • Pour les mineurs ou adultes sous tutelle, le ou les responsables légaux doivent signer la décharge et l’autorisation d’admission de soins.

 

3.2 Recommandations vestimentaires

  • Privilégier les vêtements près du corps et protégeant intégralement le buste ;
  • Porter des chaussures adaptées et fermées (chaussures de sport, chaussures de randonnée pour les parcours…), les chaussures dites d'été sont interdites.
  • Prévoir une tenue adaptée aux conditions météo (protection contre le soleil, la pluie, le froid…).
  • L'archer se verra refuser l'accès aux terrains et gymnases si les chaussures ne sont pas en adéquation.

 

  • - Sanctions

Tous manquements aux règles de sécurité, irrespect du matériel et des personnes, mise en danger de sa personne et des autres…) entraînera une suspension de 3 semaines en dehors des vacances scolaires ou à la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave.

 

Il est rappelé que toute démission entraîne la qualité de membre selon l’article 3 de nos statuts :

  • Par la démission,
  • Par le décès,
  • Par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation,
  • Par radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour motif grave.
  • Dans ce cas, l'intéressé aura été préalablement appelé, par lettre recommandée, à être entendu par le Conseil d’Administration pour fournir des explications. Un délai minimum de 15 jours devra lui être accordé et une possibilité de recours devant l’assemblée générale, réunie à cet effet, sera consentie. Durant cette procédure, il pourra être assisté par toute personne de son choix.

 

 

  1. Entraînements

4.1- des archers et des équipes

Un horaire est proposé, il est demandé à chacun de bien respecter ces derniers.

La responsabilité du club pourra être pris en compte que lorsque l’archer est présent dans la salle d’entraînement. L’archer ou ses représentants légaux acceptent par principe toutes les méthodes proposées pour l’échauffement, renforcements musculaires et le tir.

Il est proposé aux archers compétiteurs d’avoir la possibilité de constituer des équipes un entraînement spécifique peut leur être proposé à cet effet.

Des séances spécifiques sont proposées aux archers sur inscription (réglage de matériel, entraînement spécifique compétitions, etc.).

 

4.2 - Encadrement des jeunes

Des entraîneurs bénévoles de niveau 1 ou 2 et fédéraux reconnus par la FFTA seront mis à disposition de l’école de tir ainsi que des archers expérimentés licenciés. Un cahier de présence pour les mineurs est établi pour justifier de leur présence lors des entraînements qui pourra être consultable par les responsables légaux de ces derniers.

  • Un mineur peut accéder à l’ensemble des infrastructures uniquement sous la tutelle d’un archer majeur licencié au club et/ou d'un entraîneur. La responsabilité du club ne peut être pris en compte que lorsque l’archer est présent dans la salle d’entraînement.
  • Les représentants légaux devront s’assurer que le mineur a bien rejoint le lieu d’entraînement.
  • L’archer ou ses représentants légaux acceptent par principe toutes les méthodes proposées pour l’échauffement, renforcements musculaires et le tir.
  • Il est demandé aux responsables légaux de prévenir de l’absence du mineur lors d’un entraînement, le club ne peut être tenu responsable pour négligence en cas d’accident.
  • Le responsable l’égal s’engage à prendre toutes les dispositions pour venir chercher l’enfant à l’issue de l’heure de l’entraînement.

 

  1. V. - Hygiène et santé

L’accès est interdit à toute personne sous l’emprise d’alcool ou de drogue.

Toute consommation d’alcool, de tabac, de produits illicites est strictement interdite, le comité se réserve le droit de signaler aux autorités concernées tout acte considéré par la loi comme illégal.

Il est interdit de stocker dans l’enceinte du club des aliments ou denrées périssables dans des conditions pouvant générer des risques sanitaires.

 

  1. biens matériels et produits

6.1 - Prêt ET LOCATION de matérielS

  • Le club met à disposition des arcs d’initiation que l’archer pourra utiliser sur place. Une convention sera établie en double exemplaires pour le prêt du matériel* à l’issue de sa période d’essai et à sa prise de licence.
  • A l’issue de la première année, l’archer pourra louer son équipement *sous contrat de location en double exemplaire établit par le club.
  • L’archer pourra trouver conseil pour l’achat de matériel auprès des entraîneurs.
  • Les archers entre 8 et 15 ans inclus peuvent louer un arc et sa sacoche (accessoires de l'archer et de l'arc inclus), au-delà l'archer est invité à investir dans son propre matériel.
  • Les archers ayant 15 ans et plus ne pourront louer un arc et sa sacoche que pendant 2 ans, au-delà l'archer est invité à investir dans son propre matériel.

 

* Le matériel sera à remettre au club à l’issue de la saison selon les modalités stipulées par la dite convention. Un chèque de caution est mis en place et sera encaissé en cas de non restitution du matériel. Un délai de 15 jours après la date butoir permet à l'archer de rendre son matériel au-delà le chèque de caution sera encaissé sans préavis mais accompagnée d'une facture.

L’entretien du matériels mis à disposition sera à la charge du bénéficiaire.

L’utilisation de l’arc en dehors de la pratique en club (entraînement et compétition) ne peut engager la responsabilité du club et de ses dirigeants.

 

6.2 - Surveillance des biens matériels et produits

Les archers sont responsables des biens leur appartenant laissés dans l’enceinte de l’équipement.

Toute détérioration de matériel ou d’équipement présentant des risques pour la sécurité devra être signalée aux dirigeants.

Le stockage et l’usage de produits toxiques destinés à l’entretien des matériels font l’objet d’une attention particulière pour éviter tous risques d’utilisations dangereuses ou inadaptées. L’utilisation de matériels comme le coupe-fût fait aussi l’objet d’une attention particulière et répond à des normes de sécurité comme le port de lunette spécifique.

 

6.3 - L’entretien du petit matériel, de la ciblerie et de la salle de tir

Dans l’apprentissage de l’archer, il se doit d’apprendre à entretenir, régler ou réparer son matériel de tir. Le club propose des ateliers lui permettant de s’initier.

Les matériels de ciblerie et de sécurité seront installés et démontés à chaque séance et il est impératif que chacun participe à son installation et rangement. Pour des raisons de confort de tir, il est demandé aux archers lors de séances spécifiques de venir participer à l’entretien de la ciblerie

Le nettoyage de la salle est impératif à chaque séance pour garantir la vie du club dans les structures d’accueil (ramassage de papiers, paille, sanitaire, etc.).

 

VII. compétitions

 

7.1 L’inscription aux concours

Les archers, désireux de participer aux compétitions, ont l’obligation de s’inscrire sur les feuilles d’invitation une semaine avant le concours dernier délai. Ils s’acquitteront des frais de greffe et de transport. Suivant les décisions des clubs organisateurs, le greffe ne pourra être remboursé en cas de non présence, le club ne pourra pas en être tenu pour responsable.

 

 

7.2 Transport

Le club proposera un co-voiturage et les personnes désireuses de transporter devront se faire connaître. Les co-voiturés s’acquitteront d’un frais déplacement auprès du pilote, à définir avec le pilote. Le club ne sera pas tenu pour responsable d’un quelconque désaccord entre le co-voiturier et le co-voituré.

Les frais de transport lors de championnat et/ou coupe de France pourra être rembourser après dépôt des notes de frais au comité directeur (péage et essence uniquement).

 

7.3 Tenue de l’archer

L’archer est tenu à respecter le règlement de la FFTA. L’archer doit être en tenue de club ou blanche si les organisateurs l’exigent. Le port du Jean’s sauf blanc est interdit.

 

7.4 Championnat de France

L’assemblée générale définit chaque année les modalités financières d’aide à l’archer ou des équipes pour participer aux championnats de France et/ou aux tournois ou dans sa représentativité. (Greffe, Transport, etc.).

 

7.5 Stage de préparation

Il sera proposé des stages de préparation aussi bien aux jeunes et aux adultes. Une information sera proposée. Ils ne sont pas obligatoires, cependant tout engagement doit être honoré sur la durée de ces derniers. ( jeunes de ligue, jeune dirigeants fédéral, parcours, etc.)

Les stages/formations continues pour entraîneurs et arbitres seront pris en charge par le club sous vote du comité directeur.

 


VIII. MISSION DES CADRES ET DES DIRIGEANTS

Les cadres et dirigeants veillent

  • Au respect des recommandations fédérales en matière de sécurité pour toute activité de pratique interne ou externe (entraînements, initiations et découvertes, démonstrations, compétitions…).
  • A la communication par voie d’affichage ou par l’apprentissage des règles de base de la pratique en sécurité.
  • A l’affichage obligatoire des numéros d’urgence.
  • A prendre toute mesure pour faire respecter les consignes.
  • Au bon entretien des matériels et des équipements utilisés lors des séances.
  • A la bonne adaptation du matériel notamment chez les plus jeunes.
  • Aux bonnes conditions de pratique
  • Au maintien de la conformité des équipements (ciblerie, gardes…).

 

Les cadres s‘informent périodiquement des évolutions fédérales en matière d’enseignement et d’encadrement de l’activité.

 

 

  1. Les animations internes

Il est proposé aux archers de participer à des animations extra-sportives (repas St Sébastien, pique-nique, etc.). Il n’y a pas d’obligation et il ne sera pas tenu compte de la participation ou non pour continuité de la pratique sportive.